Lexicon
Comprendre les frais
Frais ex post (mentionnés dans l’état de portefeuille)
Un aperçu du total des frais prélevés au cours de la dernière année civile, exprimés en pourcentages et en valeurs nominales.
Le pourcentage est calculé sur la valeur moyenne du portefeuille de l'année écoulée, obtenue en faisant une évaluation quotidienne du portefeuille.
Ces frais totaux comprennent à la fois les frais de services d’investissement et certains impôts, qui sont prélevés directement sur le compte, ainsi que les frais liés aux produits qui sont intégrés dans les instruments de placement.
Estimation des frais annualisés pour la période à venir (mentionnés dans l’état de portefeuille)
Un aperçu des frais totaux attendus pour l'année civile à venir, spécifiquement pour ce portefeuille.
Ceux-ci sont exprimés en pourcentages (par rapport à la valeur du portefeuille à un moment précis, en l’occurrence à la fin de l'année) et en valeurs nominales.
À noter qu'il s'agit d'une simulation et que les frais réels évolueront si la composition du portefeuille devait changer dans l’année à venir.
Stratégie de Delen Private Bank
Nous entendons par là la stratégie liée à notre gestion discrétionnaire patrimoniale, dans laquelle nous faisons principalement appel à des Organismes de Placement Collectif (OPC) dont la Banque fait elle-même la promotion.
Frais de services d’investissement
Il s'agit de frais pour les services d'investissement et les services auxiliaires fournis par Delen Private Bank. Ceux-ci sont déduits directement du compte. Ils étaient auparavant nommés « rémunérations directes ». Lorsque nous indiquons ces frais sous forme de pourcentages, il s'agit toujours d'un pourcentage par rapport à la valeur moyenne totale du portefeuille (espèces et titres), sur les 12 derniers mois, calculée sur une base quotidienne.
Les différents frais de services d’investissement sont expliqués ci-dessous.
Si en tant que client, vous investissez dans le cadre de la Stratégie de Delen Private Bank, aucuns frais de services d’investissement ne vous sont facturés.
| Frais de transactions |
L'ensemble des coûts et frais qui sont associés aux transactions effectuées par l'entreprise d'investissement ou d'autres parties. Par exemple les commissions de courtage, les frais d'entrée et de sortie payés au gestionnaire de fonds, les frais de plate-forme, les majorations (intégrées au prix de transaction), les droits de timbre, la taxe sur les transactions et les frais de change. |
| Frais récurrents |
Tous les coûts et frais récurrents payés à la banque pour les services qu'elle fournisse au client. Par exemple les frais de gestion, frais de conseil, frais de garde. |
| Frais associés aux services auxiliaires |
Tous les coûts et les frais qui sont associés aux services auxiliaires et ne sont pas inclus dans les autres coûts pour les services d'investissement. Par exemple coûts de recherche. |
| Coûts marginaux |
Coûts et frais de caractère exceptionnel. Par exemple: commissions liées aux résultats. |
| Frais uniques relatifs à la fourniture d'un service d'investissement |
L'ensemble des coûts et frais payés à la banque au début ou à la fin du ou des service(s) d'investissement fourni(s). Par exemple: frais de dépôt, frais de résiliation et coûts de transfert |
| Service fee |
Le « service fee » renvoie aux frais récurrents qui sont comptabilisés trimestriellement sur la valeur totale des avoirs des clients, à l’exception de la partie investie selon la Stratégie de Delen Private Bank. Ils comprennent aussi bien les droits de garde et la commission de gestion que les frais d’encaissement de coupons, de consultation de votre archive digitale et d’autres prestations de services non mentionnés séparément dans ce document. Ces frais ne sont pas dus sur les instruments de placement détenus dans le cadre de la Stratégie de Delen Private Bank. |
Frais liés aux produits
Il s'agit des frais spécifiquement liés à l'instrument de placement, à savoir les frais prélevés par l’émetteur de l'instrument de placement. Ceux-ci sont comptabilisés dans l'instrument de placement. Les frais liés aux produits ne sont donc pas prélevés sur le compte proprement dit, mais intégrés sur une base journalière dans le rendement et le cours de l'instrument de placement. Ils étaient auparavant nommés « rémunérations indirectes ». Divers frais liés aux produits sont expliqués ci-dessous.
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Frais de transactions |
Les frais de transaction comprennent les frais liés aux opérations quotidiennes sur les titres de l’instrument de placement. Pour tous les OPC de la Stratégie de Delen Private Bank, nous avons déterminé ces tarifs forfaitairement (entre 0 % et 0,225 %). Ces coûts annuels ne varient donc pas. Même lorsqu’au cours d’une année, le nombre de transactions est exceptionnellement élevé, les coûts restent les mêmes pour vous. Pour les fonds externes, nous nous basons sur les frais de transaction communiqués, qui sont principalement calculés en pourcentages sur la base du dernier rapport annuel ou semestriel. |
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Frais récurrents (relatifs à l’instrument financier) |
Tous les coûts et frais récurrents associés à la gestion du produit financier qui sont déduits de la valeur de l'instrument financier pendant l'investissement dans l'instrument financier. Par exemple: frais de gestion, frais de service, frais d'échange, coûts et taxes de prêts de titres, frais financiers. |
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Coûts marginaux |
Frais et charges de caractère exceptionnel payés sur des titres au sein de l'instrument financier. Par exemple: frais de gestion regroupés en début de période, frais de structuration, frais de distribution. |
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Frais uniques (relatifs à l’instrument financier) |
L’ensemble des coûts et frais (inclus dans le prix ou s'ajoutant au prix de l'instrument financier) payés aux fournisseurs de produit au début ou à la fin de l'investissement dans l'instrument financier. Par exemple: Vooruitbetaalde beheersvergoeding, structureringsvergoeding, distributievergoeding. |
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Droit de garde |
Il s'agit des frais pour la garde des titres dans le cadre de l'instrument de placement. |
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Commission de gestion |
Il s'agit des frais pour la gestion quotidienne des titres au sein de l’instrument de placement. Si des frais sont dus pour des instruments de placement sous-jacents (par exemple des fonds de fonds), ils sont également indiqués. |
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Frais pour la gestion de risques et la conformité |
Les frais pour la gestion de risques couvrent la gestion des risques tels que les tests de liquidité semestriels et les tests de résistance. Ces frais comprennent également l'évaluation des risques de marché, de crédit, de change et d'inflation. Les frais de conformité comprennent, par exemple, les déclarations à la FSMA et à la CSSF. |
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Frais administratifs |
Ces frais couvrent tous les frais administratifs tels que le calcul quotidien des cours, la comptabilité des instruments de placement et l’établissement des rapports annuels. |
Incitations
Les incitations ou rétrocessions sont des rémunérations perçues par la Banque pour la détention d'instruments de placement externes dans les portefeuilles de clients. Celles-ci sont rares pour les portefeuilles chez Delen Private Bank. Si nous en percevons, elles sont transférées sur votre compte.
Impôts et taxes
| TVA |
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) due sur les frais de services d’investissement. Aucune TVA n'est due sur les frais liés aux produits des instruments de placement de la Stratégie Delen Private Bank. |
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Taxe boursière (TOB) |
La taxe boursière ou taxe sur les opérations boursières (TOB) est due lors de l'exécution de certaines opérations. Le montant dépend du type d'instrument de placement (actions, obligations, fonds, ...) et du type de transaction. Par exemple, aucune TOB n’est due lors de la vente de parts de distribution d’un fonds. Si une TOB est portée en compte, vous la trouverez sur votre relevé de compte. |
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Précompte mobilier |
Le précompte mobilier sur les intérêts et les dividendes n'est pas inclus dans l’aperçu ex post et ex ante. Il est versé directement à l'administration fiscale, de sorte que seuls les montants nets de dividendes, par exemple, sont crédités sur votre compte. |
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Taxe Reynders |
Le précompte mobilier sur les plus-values n'est pas inclus dans l'aperçu ex post et ex ante. La taxe Reynders est comparable au précompte mobilier et est due sur la partie de la plus-value d’un fonds provenant du volet obligataire. Cette taxe n'est due que sur les fonds dont au moins 10 % des actifs sont investis dans des titres de créance (obligations/espèces). |
Terminologie
Vous souhaitez sans doute comparer les frais entre les différentes institutions financières. Nous vous rappelons qu’il est essentiel de comparer ce qui est comparable, car toutes les banques n’utilisent pas toujours les mêmes termes.
Delen Private Bank utilise la notion de frais totaux, la définition la plus complète reprenant tous les frais possibles. Vous trouverez ci-dessous un aperçu des termes les plus courants et leur explication.
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Total expense ratio (TER) |
Il s'agit des frais directement liés à l’instrument de placement ; ils comprennent, entre autres, les frais pour la gestion financière. Ces frais ne comprennent toutefois pas :
Ces frais sont inclus dans la valeur de l'instrument de placement et sont donc immédiatement comptabilisés dans les calculs de rendement. |
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Frais récurrents (Ongoing charges figures - OCF) |
Il s'agit des frais directement liés à l’instrument de placement ; ils comprennent, entre autres, les frais pour la gestion financière. Ces frais ne comprennent toutefois pas :
Les frais des fonds sous-jacents sont bien repris ici. |
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Frais totaux |
C'est la vue d'ensemble la plus complète des frais. Delen Private Bank utilise cette définition. Il s'agit des frais directement liés à l’instrument de placement ; ils comprennent, entre autres, les frais pour la gestion financière. Ils couvrent également les frais de transaction, les frais d'entrée et de sortie et les frais des fonds sous-jacents. |