Comprendre les rémunérations
Ex post (par rapport au relevé de portefeuille ci-joint)
Un aperçu du total des rémunérations imputées au cours de la dernière année civile, exprimées en pourcentages et en valeurs nominales.
Le pourcentage est calculé sur la valeur moyenne du portefeuille de l'année écoulée, obtenue en faisant une évaluation quotidienne du portefeuille.
Cette rémunération totale comprend à la fois les rémunérations directes liées à des services et certains impôts, ainsi que des rémunérations indirectes comptabilisées dans le cadre des instruments de placement.
Ex ante (par rapport au relevé de portefeuille ci-joint)
Un aperçu des rémunérations totales attendues pour l'année civile à venir, spécifiquement pour ce portefeuille.
Celles-ci sont exprimées en pourcentages (par rapport à la valeur du portefeuille à un moment précis, en l’occurrence à la fin de l'année) et en valeurs nominales.
À noter qu'il s'agit d'une simulation et que les rémunérations réelles évolueront si la composition du portefeuille change.
Rémunérations directes
Il s'agit de rémunérations pour les services d'investissement et les services auxiliaires fournis par Delen Private Bank. Celles-ci sont déduites directement du compte. Lorsque nous indiquons ces rémunérations sous forme de pourcentages, il s'agit toujours d'un pourcentage par rapport à la valeur moyenne totale du portefeuille (espèces et titres), sur les 12 derniers mois, calculée sur une base quotidienne.
Les différentes rémunérations directes sont expliquées ci-dessous. Si en tant que client, vous investissez dans le cadre de la stratégie de Delen Private Bank, aucune rémunération directe n’est facturée.
| Droits de garde |
Il s'agit de la rémunération pour la garde des titres sur le compte-titres (dépôt de titres). Celle-ci est réglée trimestriellement sur la valeur du portefeuille-titres. Cette rémunération n’est pas due sur les instruments de placement détenus dans le cadre de la stratégie de Delen Private Bank. Les rémunérations liées aux stratégies de Delen Private Bank se trouvent sous la rubrique des rémunérations indirectes. |
| Commission de gestion |
Il s'agit de la rémunération pour la gestion du portefeuille-titres. Celle-ci est prélevée trimestriellement sur la valeur des avoirs de la clientèle. Cette rémunération n’est pas due sur les instruments de placement détenus dans le cadre de la stratégie de Delen Private Bank. Les rémunérations liées aux stratégies de Delen Private Bank se trouvent sous la rubrique des rémunérations indirectes. |
| Frais de transaction |
Il s'agit de tous les coûts directement liés aux opérations boursières effectuées en instruments de placement sur le compte. Par exemple, les coûts relatifs à l'achat d'une action. |
| Rémunérations d'entrée et de sortie |
Il s'agit d'une rémunération unique lors de l'achat ou de la vente d'un instrument de placement. Les clients en gestion discrétionnaire ne paient pas de rémunérations d'entrée ou de sortie sur les instruments de placement détenus dans le cadre de la stratégie de Delen Private Bank. |
Rémunérations indirectes
Rémunérations indirectes (ou liées à un instrument de placement)
Il s'agit de rémunérations spécifiquement liées à l'instrument de placement, à savoir les rémunérations prélevées par l’émetteur de l'instrument de placement. Celles-ci sont comptabilisées dans l'instrument de placement. Les rémunérations indirectes ne sont donc pas prélevées sur le compte proprement dit, mais intégrées sur une base journalière dans le rendement et le cours de l'instrument de placement. Diverses rémunérations indirectes sont expliquées ci-dessous.
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Droit de garde |
Il s'agit de la rémunération pour la garde des titres dans le cadre de l'instrument de placement. |
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Rémunérations pour la gestion financière |
Il s'agit de la rémunération pour la gestion quotidienne des titres au sein de l’instrument de placement (comparable à la rémunération de gestion). Si des rémunérations sont dues pour des instruments de placement sous-jacents (par exemple des fonds de fonds), elles sont également indiquées. |
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Rémunérations pour la gestion de risques et la conformité |
La rémunération pour la gestion de risques couvre la gestion des risques tels que les tests de liquidité semestriels et les tests de résistance. Cette rémunération comprend également l'évaluation des risques de marché, de crédit, de change et d'inflation. Les commissions de conformité comprennent, par exemple, les déclarations à la FSMA et à la CSSF. |
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Rémunérations administratives |
Ces rémunérations couvrent tous les frais administratifs tels que le calcul quotidien des cours, la comptabilité des instruments de placement et l’établissement des rapports annuels. |
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Frais de transaction |
Les frais de transaction comprennent les coûts liés aux opérations quotidiennes sur les titres de l’instrument de placement. Pour tous les OPC de la stratégie Delen Private Bank, nous avons déterminé ces tarifs forfaitairement (entre 0 % et 0,25 %). Ces coûts annuels ne varient donc pas. Même lorsqu’au cours d’une année, le nombre de transactions est exceptionnellement élevé, les coûts restent les mêmes pour vous. Pour les fonds externes, nous nous basons sur les coûts de transaction communiqués, qui sont principalement calculés en pourcentages sur la base du dernier rapport annuel ou semestriel. |
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Rémunérations pour les parties externes |
Ce sont des rémunérations qui ne reviennent pas à Delen Private Bank. Celles-ci peuvent être d'origines différentes. Par exemple : les rétributions pour réviseurs, l’impôt sur les abonnements ou les coûts des instruments de placement de tiers sous-jacents. |
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La stratégie de Delen Private Bank |
Stratégie liée à notre gestion discrétionnaire patrimoniale, dans laquelle nous faisons principalement appel à des organismes de placement collectif (OPC) dont la Banque fait elle-même la promotion. |
Impôts et taxes
| Tva |
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) due sur les rémunérations directes. Aucune TVA n'est due au titre des instruments de placement de la stratégie Delen Private Bank. |
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Taxe boursière (TOB) |
La taxe boursière ou taxe sur les opérations boursières (TOB) est due lors de l'exécution de certaines opérations. Le montant dépend du type d'instrument de placement (actions, obligations, fonds, ...) et du type de transaction. Par exemple, aucune TOB n’est due lors de la vente de parts de distribution d’un fonds. Si une TOB est portée en compte, vous la trouverez sur votre relevé de compte. |
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Précompte mobilier |
Le précompte mobilier sur les intérêts et les dividendes n'est pas inclus dans l’aperçu ex post et ex ante. Il est versé directement à l'administration fiscale, de sorte que seuls les montants nets de dividendes, par exemple, sont crédités sur le compte du client. |
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Taxe Reynders |
Le précompte mobilier sur les plus-values n'est pas inclus dans l'aperçu ex post et ex ante. La taxe Reynders est comparable au précompte mobilier et est due sur la partie de la plus-value d’un fonds provenant du volet obligataire. Cette taxe n'est due que sur les fonds dont au moins 10 % des actifs sont investis dans des titres de créance (obligations/espèces). |
Terminologie
Comme les différentes institutions financières n'utilisent pas toujours les mêmes termes pour désigner les rémunérations des instruments de placement, nous donnons ci-après un aperçu des termes les plus couramment utilisés dans le secteur financier. Vous verrez que chez DPB, le terme "Rémunérations totales" est utilisé. C'est l'aperçu des rémunérations le plus complet.
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Total expense ratio (TER) |
Il s'agit des rémunérations directement liées à l’instrument de placement ; elles comprennent, entre autres, des rémunérations pour la gestion financière. Ces coûts ne comprennent toutefois pas :
Ces rémunérations sont incluses dans la valeur de l'instrument de placement et sont donc immédiatement comptabilisées dans les calculs de rendement. |
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Rémunérations courantes (Ongoing charges figures (OCF)) |
Il s'agit de rémunérations directement liées à l’instrument de placement ; elles comprennent, entre autres, des rémunérations pour la gestion financière. Ces coûts ne comprennent toutefois pas :
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Rémunérations totales |
C'est la vue d'ensemble des rémunérations la plus complète, utilisée par Delen Private Bank. Il s'agit de rémunérations directement liées à l’instrument de placement ; elles comprennent, entre autres, les rémunérations pour la gestion financière. Elles comprennent également les frais de transaction, les rémunérations d'entrée et de sortie et les coûts des fonds sous-jacents. |
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Rétrocessions |
Les rétrocessions ou inducements sont des rémunérations perçues par la Banque pour la détention d'instruments de placement externes dans les portefeuilles des clients. Celles-ci sont rares dans les portefeuilles de Delen Private Bank. Si nous les percevons, elles sont transférées sur le compte du client. |